Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECOmat
Monsieur LAURENT FRACHET

Numéro de dépôt :
4581904
Date de dépôt :
16/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2029
DECOmat de LAURENT FRACHET

Présentation de la marque DECOmat

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2019 par monsieur LAURENT FRACHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECOmat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est monsieur LAURENT FRACHET domicilié(e) ROUTE D'AGEN - 24100 - BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent Frachet domicilié(e) Route d'Agen - 24100 - Bergerac - France.

La marque DECOmat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOmat arrivera à expiration en date du 16 septembre 2029.


Monsieur LAURENT FRACHET - ROUTE D'AGEN - 24100 - BERGERAC - France


Monsieur Laurent Frachet - Route d'Agen - 24100 - Bergerac - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; installations sanitaires ; congélateurs ; cuisinières ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; commodes ; étagères ;

Porcelaines ; faïence ; poubelles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction.