Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BDC production
M. Laurent Fouilloux, Agissant pour le compte de la société "BDC Production" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4000426
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2023
BDC production de Laurent Fouilloux

Présentation de la marque BDC production

Déposée par voie électronique le 24 avril 2013 par monsieur Laurent Fouilloux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BDC production » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur Laurent Fouilloux domicilié(e) 65 rue Hippolyte KAHN - 69100 - Villeurbanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent Fouilloux domicilié(e) 65 rue Hippolyte KAHN - 69100 - Villeurbanne - France.

La marque BDC production a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BDC production est expirée depuis le 24 avril 2023.


M. Laurent Fouilloux, Agissant pour le compte de la société "BDC Production" en cours de formation - 65 rue Hippolyte KAHN - 69100 - Villeurbanne - France


M. Laurent Fouilloux - 65 rue Hippolyte KAHN - 69100 - Villeurbanne - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Colliers ou habits pour animaux ;

Ceintures (habillement).