Marque enregistrée - Marque en vigueur

KAVAL'HORSE
Monsieur Laurent Faure

Numéro de dépôt :
4682795
Date de dépôt :
16/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2030
KAVAL\'HORSE de Laurent Faure

Présentation de la marque KAVAL'HORSE

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2020 par monsieur Laurent Faure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KAVAL'HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Laurent Faure domicilié(e) 115 chemin des Bornes - 26190 - Saint-Jean en Royans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FAYOL & Associés, Monsieur Charles de Guérines domicilié(e) 19 avenue du Champ de Mars - 26006 - Valence Cedex - France.

La marque KAVAL'HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAVAL'HORSE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2030.


Monsieur Laurent Faure - 115 chemin des Bornes - 26190 - Saint-Jean en Royans - France


SELARL FAYOL & Associés, Monsieur Charles de Guérines - 19 avenue du Champ de Mars - 26006 - Valence Cedex - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Inscription le 17 décembre 2020 - Retrait partiel n°805836 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-17

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Objets et vêtements de protection pour l'équitation, à savoir : casques, gilets de protection, matériel réfléchissant, protections d'épaule, masques anti-mouches, protèges boulets, protèges jarrets, kits premiers secours; Objets et vêtements de protection pour l'équitation, à savoir : casques, gilets de protection, matériel réfléchissant, protections d'épaules, masques anti-mouches, protèges boulets, protèges jarrets, kits premiers secours.