Déposée par voie électronique le 16 septembre 2020 par monsieur Laurent Faure
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KAVAL'HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-41 du 9 octobre 2020.
Le déposant est monsieur Laurent Faure domicilié(e) 115 chemin des Bornes - 26190 - Saint-Jean en Royans - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FAYOL & Associés, Monsieur Charles de Guérines domicilié(e) 19 avenue du Champ de Mars - 26006 - Valence Cedex - France.
La marque KAVAL'HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAVAL'HORSE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2030.
Monsieur Laurent Faure - 115 chemin des Bornes - 26190 - Saint-Jean en Royans - France
SELARL FAYOL & Associés, Monsieur Charles de Guérines - 19 avenue du Champ de Mars - 26006 - Valence Cedex - France
Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41
Inscription le 17 décembre 2020 - Retrait partiel n°805836 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-17
Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03
Objets et vêtements de protection pour l'équitation, à savoir : casques, gilets de protection, matériel réfléchissant, protections d'épaule, masques anti-mouches, protèges boulets, protèges jarrets, kits premiers secours; Objets et vêtements de protection pour l'équitation, à savoir : casques, gilets de protection, matériel réfléchissant, protections d'épaules, masques anti-mouches, protèges boulets, protèges jarrets, kits premiers secours.
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