Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Papillon du Pacifique
LAURENT FARINA
XAVIER DI TUCCI
PAUL VIGNAU
JEAN MICHEL PIEYRE

Numéro de dépôt :
3637623
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Papillon du Pacifique de LAURENT FARINA

Présentation de la marque Papillon du Pacifique

Déposée le 18 mars 2009 par LAURENT FARINA, XAVIER DI TUCCI, PAUL VIGNAU, JEAN MICHEL PIEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Papillon du Pacifique »

Les déposants sont LAURENT FARINA domicilié(e) 1545 ROUTE DE PUYRICARD,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France, XAVIER DI TUCCI domicilié(e) LE FRIGOULET,84240 ANSOUIS - 84240 - France, PAUL VIGNAU domicilié(e) 3 TRAVERSE SELIAN,13007 MARSEILLE - 13007 - France, JEAN MICHEL PIEYRE domicilié(e) 68 IMPASSE DE LA CHAPELLE, LOTISSEMENT LE CLOS DU MONT ROSE,13013 MARSEILLE - 13013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MICHEL PIEYRE domicilié(e) 68 IMPASSE DE LA CHAPELLE, LOTISSEMENT LE CLOS DU MONT ROSE,13013 MARSEILLE - 13013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


LAURENT FARINA - 1545 ROUTE DE PUYRICARD,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France

XAVIER DI TUCCI - LE FRIGOULET,84240 ANSOUIS - 84240 - France

PAUL VIGNAU - 3 TRAVERSE SELIAN,13007 MARSEILLE - 13007 - France

JEAN MICHEL PIEYRE - 68 IMPASSE DE LA CHAPELLE, LOTISSEMENT LE CLOS DU MONT ROSE,13013 MARSEILLE - 13013 - France


JEAN MICHEL PIEYRE - 68 IMPASSE DE LA CHAPELLE, LOTISSEMENT LE CLOS DU MONT ROSE,13013 MARSEILLE - 13013 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520130 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.