Marque expirée - Marque en non vigueur

AGENCE EUROPEENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES
LAURENT ESMEZ

Numéro de dépôt :
3442950
Date de dépôt :
24/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2016
AGENCE EUROPEENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES de LAURENT ESMEZ

Présentation de la marque AGENCE EUROPEENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES

Déposée le 24 juillet 2006 par LAURENT ESMEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGENCE EUROPEENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES »

Le déposant est LAURENT ESMEZ domicilié(e) 1 RUE DU BOIS CHALAND,91090 LISSES - 91090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT ESMEZ domicilié(e) 1 RUE DU BOIS CHALAND,91090 LISSES - 91090 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENCE EUROPEENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES est expirée depuis le 24 juillet 2016.

LAURENT ESMEZ a également déposé les autres marques suivantes : NEOVITA , EQUILIBRE ENERGETIQUE , A.E.E.R. , FRANCELAU


LAURENT ESMEZ - 1 RUE DU BOIS CHALAND,91090 LISSES - 91090 - France


LAURENT ESMEZ - 1 RUE DU BOIS CHALAND,91090 LISSES - 91090 - France


Inscription le 7 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463526 - Publication au BOPI 2007-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Matériel thermodynamique (appareils de chauffage) matériel fonctionnant à base d'énergies renouvelables (appareil de chauffage) panneaux solaires chaudière basse température ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; installation entretien réparation de chauffage thermodynamique et matériel à base d'énergies renouvelables ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).