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Marques déposées par monsieur Laurent ESMEZ demeurant
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A.E.E.R. AGENCE EUROPEENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A.E.E.R. AGENCE EUROPEENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES
Monsieur Laurent ESMEZ demeurant

Numéro de dépôt :
3140236
Date de dépôt :
07/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
A.E.E.R. AGENCE EUROPEENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES de Laurent ESMEZ demeurant

Présentation de la marque A.E.E.R. AGENCE EUROPEENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES

Déposée le 7 janvier 2002 par monsieur Laurent ESMEZ demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.E.E.R. AGENCE EUROPEENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES »

Le déposant est monsieur Laurent ESMEZ demeurant domicilié(e) 5, Chemin de la Montagne Blanche, 89320 VILLIERS-LOUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. TANCREDE SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Laurent ESMEZ demeurant - 5, Chemin de la Montagne Blanche, 89320 VILLIERS-LOUIS - France


R. TANCREDE SA - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Inscription le 11 août 2003 - Rejet total n°375453 - Publication au BOPI 2003-08-11

Inscription le 7 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463526 - Publication au BOPI 2007-11-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.