Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Délices du Causse
M. Laurent Dureau

Numéro de dépôt :
3873333
Date de dépôt :
11/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/11/2021
Les Délices du Causse de Laurent Dureau

Présentation de la marque Les Délices du Causse

Déposée le 11 novembre 2011 par monsieur Laurent Dureau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Délices du Causse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Laurent Dureau domicilié(e) Gaubert - 46130 - Prudhomat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent Dureau domicilié(e) Gaubert - 46130 - Prudhomat - France.

La marque Les Délices du Causse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Délices du Causse est expirée depuis le 11 novembre 2021.


M. Laurent Dureau - Gaubert - 46130 - Prudhomat - France


M. Laurent Dureau - Gaubert - 46130 - Prudhomat - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.