SOS CERFSS Centre d'Enseignement Régional à la Formation de Sécurité et Secourisme
Présentation de la marque SOS CERFSS Centre d'Enseignement Régional à la Formation de Sécurité et Secourisme
Déposée le 21 février 2007 par la société Laurent DUBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SOS CERFSS Centre d'Enseignement Régional à la Formation de Sécurité et Secourisme »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS CERFSS Centre d'Enseignement Régional à la Formation de Sécurité et Secourisme est expirée depuis le 21 février 2017.
Laurent DUBUS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13