Marque enregistrée - Marque en vigueur

Piccole Cose Bottega e Pasta fresca
Monsieur LAURENT DUBRANA

Numéro de dépôt :
4530060
Date de dépôt :
01/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2029
Piccole Cose Bottega e Pasta fresca de LAURENT DUBRANA

Présentation de la marque Piccole Cose Bottega e Pasta fresca

Déposée par voie électronique le 1 mars 2019 par monsieur LAURENT DUBRANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Piccole Cose Bottega e Pasta fresca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est monsieur LAURENT DUBRANA domicilié(e) 11 ALLEE ALBERTO THIEBAUT - 64600 - ANGLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LAURENT DUBRANA domicilié(e) 11 ALLEE ALBERTO THIEBAUT - 64600 - ANGLET - France.

La marque Piccole Cose Bottega e Pasta fresca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Piccole Cose Bottega e Pasta fresca arrivera à expiration en date du 1 mars 2029.


Monsieur LAURENT DUBRANA - 11 ALLEE ALBERTO THIEBAUT - 64600 - ANGLET - France


Monsieur LAURENT DUBRANA - 11 ALLEE ALBERTO THIEBAUT - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Pâtes de légumes; Pâtes pour potages; Viande ; fruits secs ; légumes conservés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ;

Céréales utilisées pour la préparation de pâtes alimentaires; Condiments à base de légumes pour pâtes; En-cas principalement à base de pâtes alimentaires; Ferments pour pâtes; Pâtes à gâteaux; Pâtes à pizza précuites; Pâtes à raviolis; Pâtes alimentaires; Pâtes alimentaires à base de féculents propres à la consommation humaine; Pâtes alimentaires à incorporer aux pizzas; Pâtes alimentaires au curry; Pâtes alimentaires aux truffes; Pâtes alimentaires contenant des oeufs; Pâtes alimentaires farcies; Pâtes alimentaires pour potages; Pâtes alimentaires préparées; Pâtes, appareils et leurs préparations instantanées; Pâtes complètes; Pâtes coquilles; Pâtes cuisinées en conserve; Pâtes de curry; Pâtes de légumes [sauces]; Pâtes fraîches; Pâtes fraîches et sèches, nouilles et raviolis; Pâtes sèches; Pâtes surgelées; Pâtes torsadées frites; Plats à base de pâtes sèches; Plats cuisinés à base de pâtes; Plats cuisinés contenant des pâtes; Plats cuisinés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de pâtes; Plats de pâtes; Plats lyophilisés dont les pâtes alimentaires sont l'ingrédient principal; Plats préparés principalement à base de pâtes alimentaires; Plats préparés principalement à base de pâtes; Préparations pour faire des pâtes à pizza; Repas préparés à base de pâtes alimentaires; Salade de pâtes; Sauces pour pâtes; Sauces pour pâtes alimentaires; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Administration d'affaires commerciales de franchises; Assistance commerciale aux entreprises en matière d'établissement de franchises; Assistance en commercialisation de produits dans le cadre d'un contrat de franchise; Assistance en gestion commerciale dans le cadre de contrats de franchise; Assistance en gestion de franchise commerciale; Conseils concernant la gestion d'établissements en tant que franchises; Fourniture d’assistance dans le domaine de la direction d’entreprises franchisées; Mise à disposition d'informations commerciales en matière de franchises; Services d'aide à l'exploitation d'une affaire sous régime de franchise; Services d'assistance commerciale pour l'établissement de franchises; Services d'assistance commerciale pour l'exploitation de franchises; Services de conseil aux entreprises relatifs à l'exploitation de franchises; Services de conseils commerciaux concernant l'établissement de franchises; Services de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises; Services de conseils en publicité de franchises; Services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d’entreprises industrielles ou commerciales; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance et services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de voir, de choisir et d'acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins, supermarchés et hypermarchés les produits suivants: Boissons alcolisées, biere, boissons non alcolisées, apéritif sans alcool, eau minérale (boisson), eau gazeuse, jus de fruits, sodas, sirop pour boisson, limonade, vins et vins d'appelation d'origine protégés, vetements, chappelerie, foulard, fruits frais, légumes frais ;

Formation en restauration ;

Services de conseils en matière de restauration en aliments et en boissons; Services de restauration [alimentaire]; Services de restauration rapide; Services de restauration ambulante; Services de restauration [alimentation] et de bars proposés dans des clubs; Services de restauration privée pour membres; Services de restauration d'entreprise; Services de restauration en aliments et en boissons pour des banquets; Services de restauration rapide à emporter; Services de restauration pour réceptions d'entreprises; Services de restauration extérieure; services de bars ; services de traiteurs ;

Octroi de licences de concepts de franchise.