Marque enregistrée - Marque en vigueur

DESIGN COMPOSITES By SC Matériaux innovants design durable
Monsieur LAURENT DESTOUCHES

Numéro de dépôt :
4609880
Date de dépôt :
23/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2029
DESIGN COMPOSITES By SC Matériaux innovants design durable de LAURENT DESTOUCHES

Présentation de la marque DESIGN COMPOSITES By SC Matériaux innovants design durable

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2019 par monsieur LAURENT DESTOUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DESIGN COMPOSITES By SC Matériaux innovants design durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-03 du 17 janvier 2020.

Le déposant est monsieur LAURENT DESTOUCHES domicilié(e) 5 rue de la Gaillardière - 37390 - METTRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent DESTOUCHES domicilié(e) 5 Rue de la Gaillardière - 37390 - METTRAY - France.

La marque DESIGN COMPOSITES By SC Matériaux innovants design durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609880.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN COMPOSITES By SC Matériaux innovants design durable arrivera à expiration en date du 23 décembre 2029.

LAURENT DESTOUCHES a également déposé les autres marques suivantes : CAEROSTRIS INNOVATIVE BUILDING SYSTEMS , GLASS THERM SC , H PLUG & SAVE BÂTIMENTS DE SANTE ET D'URGENCE , GLASS TECH SC


Monsieur LAURENT DESTOUCHES - 5 rue de la Gaillardière - 37390 - METTRAY - France


Monsieur Laurent DESTOUCHES - 5 Rue de la Gaillardière - 37390 - METTRAY - France


Publication - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Matériaux de construction non métalliques ;

Architecture ; décoration intérieure.