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Marques déposées par laurent deruelle
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France Inertie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France Inertie
laurent deruelle

Numéro de dépôt :
3782956
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2020
France Inertie de laurent deruelle

Présentation de la marque France Inertie

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2010 par laurent deruelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France Inertie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est laurent deruelle domicilié(e) 12 ter rue du general gouraud - 92190 - meduon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, laurent deruelle domicilié(e) 12 ter rue du general gouraud - 92190 - meduon - France.

La marque France Inertie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Inertie est expirée depuis le 17 novembre 2020.

laurent deruelle a également déposé les autres marques suivantes : Ecotherm direct , chez jaouen , DECOFOR


laurent deruelle - 12 ter rue du general gouraud - 92190 - meduon - France


laurent deruelle - 12 ter rue du general gouraud - 92190 - meduon - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.