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Marques déposées par Laurent Derancourt
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2AB corse HABITAT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

2AB corse HABITAT
Laurent Derancourt
Bernard Levy

Numéro de dépôt :
99778081
Date de dépôt :
01/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque 2AB corse HABITAT

Déposée le 1 mars 1999 par Laurent Derancourt et Bernard Levy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 2AB corse HABITAT »

Les déposants sont Laurent Derancourt, domicilié(e) Les hauts de San Martino, 20200 Pietranera - France et Bernard Levy, domicilié(e) 10 Place de la République, 93400 ST Ouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent Derancourt - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41


Laurent Derancourt - Les hauts de San Martino, 20200 Pietranera - France

Bernard Levy - 10 Place de la République, 93400 ST Ouen - France


Laurent Derancourt - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet total n°347967 - Publication au BOPI 2002-06-11

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Papier carton et produits en ces matières. Produits de l'imprimerie adhésifs Editions de livres de revues Organisations de loteries Agences de presse et d'informations Communications par terminaux d'ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.