Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACELDEV
M. Laurent DEPOTS, Agissant pour le compte de la société "ACELDEV" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4358890
Date de dépôt :
03/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2027
ACELDEV de Laurent DEPOTS

Présentation de la marque ACELDEV

Déposée par voie électronique le 3 mai 2017 par monsieur Laurent DEPOTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACELDEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est monsieur Laurent DEPOTS domicilié(e) 1 place des Aubépines - 77420 - Champs sur marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent DEPOTS domicilié(e) 1 place des Aubépines - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France.

La marque ACELDEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358890.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACELDEV arrivera à expiration en date du 3 mai 2027.


M. Laurent DEPOTS, Agissant pour le compte de la société "ACELDEV" en cours de formation - 1 place des Aubépines - 77420 - Champs sur marne - France


M. Laurent DEPOTS - 1 place des Aubépines - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casques de réalité virtuelle ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils de massage ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; conseils en technologie de l'information .