Déposée par voie électronique le 17 février 2013 par monsieur LAURENT DENOEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ByaNat Grand Cru Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est monsieur LAURENT DENOEL domicilié(e) 11 PLACE PAUL VERLAINE - 92100 - BOULOGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAURENT DENOEL domicilié(e) 11 PLACE PAUL VERLAINE - 92100 - BOULOGNE - France.
La marque ByaNat Grand Cru Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. LAURENT DENOEL - 11 PLACE PAUL VERLAINE - 92100 - BOULOGNE - France
M. LAURENT DENOEL - 11 PLACE PAUL VERLAINE - 92100 - BOULOGNE - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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