Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La ferme en ville
M. Laurent DAVID

Numéro de dépôt :
4300964
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La ferme en ville de Laurent DAVID

Présentation de la marque La ferme en ville

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2016 par monsieur Laurent DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La ferme en ville »

Le déposant est monsieur Laurent DAVID domicilié(e) 38 avenue jean jaurès - 94110 - arcueil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. L. DAVID domicilié(e) 38 AVENUE jean jaurès - 94110 - ARCUEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Laurent DAVID - 38 avenue jean jaurès - 94110 - arcueil - France


M. L. DAVID - 38 AVENUE jean jaurès - 94110 - ARCUEIL - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Inscription le 11 décembre 2018 - Rejet total n°741046 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Viande ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits secs ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.