Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL NOVY
Mademoiselle LAURENT Danièle

Numéro de dépôt :
92439324
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2002

Présentation de la marque PAUL NOVY

Déposée le 28 octobre 1992 par mademoiselle LAURENT Danièle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUL NOVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est mademoiselle LAURENT Danièle domicilié(e) 50, rue Henri-Barbusse, 93260 LES LILAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle LAURENT Danièle - France.

La marque PAUL NOVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439324.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL NOVY est expirée depuis le 28 octobre 2002.

LAURENT Danièle a également déposé les autres marques suivantes : LE MONDE DE TOANKA , INITIATION , L'EVEIL , INITIATION COMPREHENSION LUMIERE , AURA PHOTO VENEZ DECOUVRIR LES COULEURS ACTUELLES DE VOTRE AURA EN 1 MINUTE LA PHOTO DE VOTRE AURA , CHAT PLUME , AURA FLASH


Mademoiselle LAURENT Danièle - 50, rue Henri-Barbusse, 93260 LES LILAS - France


Mademoiselle LAURENT Danièle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Un pendule micro-vibratoires, article de bijouterie Livres Supports d'enregistrements sonores

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.