Marque enregistrée - Marque en vigueur

humature TOILETTES SECHES DOMESTIQUES
Monsieur Laurent Cunit

Numéro de dépôt :
4445460
Date de dépôt :
12/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2028
humature TOILETTES SECHES DOMESTIQUES de Laurent Cunit

Présentation de la marque humature TOILETTES SECHES DOMESTIQUES

Déposée par voie électronique le 12 avril 2018 par monsieur Laurent Cunit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « humature TOILETTES SECHES DOMESTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est monsieur Laurent Cunit domicilié(e) Les Brussets - 26170 - Beauvoisin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent Cunit domicilié(e) Les Brussets - 26170 - Beauvoisin - France.

La marque humature TOILETTES SECHES DOMESTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque humature TOILETTES SECHES DOMESTIQUES arrivera à expiration en date du 12 avril 2028.


Monsieur Laurent Cunit - Les Brussets - 26170 - Beauvoisin - France


Monsieur Laurent Cunit - Les Brussets - 26170 - Beauvoisin - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Installations sanitaires ;

Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.