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Marques déposées par monsieur Laurent CROS
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Clos d'Espagnac
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clos d'Espagnac
Monsieur Laurent CROS

Numéro de dépôt :
4597924
Date de dépôt :
12/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2029
Clos d\'Espagnac de Laurent CROS

Présentation de la marque Clos d'Espagnac

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par monsieur Laurent CROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clos d'Espagnac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Laurent CROS domicilié(e) 2 Boulevard Frédéric Mistral - 34420 - VILLENEUVE-LES-BÉZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jordan DARTIER, Monsieur Jordan DARTIER domicilié(e) 2 Rue Maître Gervais - 34500 - BÉZIERS - France.

La marque Clos d'Espagnac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos d'Espagnac arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.

Laurent CROS a également déposé les autres marques suivantes : Aire du Moulin d'Espagnac


Monsieur Laurent CROS - 2 Boulevard Frédéric Mistral - 34420 - VILLENEUVE-LES-BÉZIERS - France


Maître Jordan DARTIER, Monsieur Jordan DARTIER - 2 Rue Maître Gervais - 34500 - BÉZIERS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.