Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUSE FRAICHEUR
M. Laurent COURVOISIER

Numéro de dépôt :
3892506
Date de dépôt :
27/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/01/2022
PAUSE FRAICHEUR de Laurent COURVOISIER

Présentation de la marque PAUSE FRAICHEUR

Déposée le 27 janvier 2012 par monsieur Laurent COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PAUSE FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur Laurent COURVOISIER domicilié(e) 51 chemin de la petite brulière - 13330 - PELISSANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent COURVOISIER domicilié(e) 51 chemin de la petite brulière - 13330 - PELISSANNE - France.

La marque PAUSE FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUSE FRAICHEUR est expirée depuis le 27 janvier 2022.


M. Laurent COURVOISIER - 51 chemin de la petite brulière - 13330 - PELISSANNE - France


M. Laurent COURVOISIER - 51 chemin de la petite brulière - 13330 - PELISSANNE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.