Marque enregistrée - Marque en vigueur

CBATIMENT
Monsieur Laurent COSTES

Numéro de dépôt :
4398989
Date de dépôt :
24/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2027
CBATIMENT de Laurent COSTES

Présentation de la marque CBATIMENT

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2017 par monsieur Laurent COSTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CBATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Laurent COSTES domicilié(e) 215 avenue Clément Ader - 34173 - Castelnau Le Lez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent Costes, Monsieur Laurent COSTES domicilié(e) 215 avenue Clément Ader - 34173 - Castelnau Le Lez - France.

La marque CBATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBATIMENT arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.


Monsieur Laurent COSTES - 215 avenue Clément Ader - 34173 - Castelnau Le Lez - France


Laurent Costes, Monsieur Laurent COSTES - 215 avenue Clément Ader - 34173 - Castelnau Le Lez - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 15 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749323 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-15

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Informations en matière de construction ;

Logiciel-service (SaaS).