Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PATACHOU
LAURENT CORDERO
DELPHINE DASSONNEVILLE Agissant pour le compte de la société "PATACHOU" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3625863
Date de dépôt :
29/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PATACHOU de LAURENT CORDERO

Présentation de la marque PATACHOU

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2009 par LAURENT CORDERO et DELPHINE DASSONNEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATACHOU »

Les déposants sont LAURENT CORDERO domicilié(e) 73 AVENUE DES PINSONS,93370 MONTFERMEIL - 93370 - France et DELPHINE DASSONNEVILLE Agissant pour le compte de la société "PATACHOU" en cours de formation domicilié(e) 73 AVENUE DES PINSONS,93370 MONTFERMEIL - 93370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPHINE DASSONNEVILLE domicilié(e) 73 AVENUE DES PINSONS,93370 MONTFERMEIL - 93370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 43


LAURENT CORDERO - 73 AVENUE DES PINSONS,93370 MONTFERMEIL - 93370 - France

DELPHINE DASSONNEVILLE Agissant pour le compte de la société "PATACHOU" en cours de formation - 73 AVENUE DES PINSONS,93370 MONTFERMEIL - 93370 - France


DELPHINE DASSONNEVILLE - 73 AVENUE DES PINSONS,93370 MONTFERMEIL - 93370 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet total n°513456 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.