DOMAINE DE SYLVANIE
Présentation de la marque DOMAINE DE SYLVANIE
Déposée par voie électronique le 27 mai 2020 par monsieur Laurent COMBALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE SYLVANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE SYLVANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SYLVANIE arrivera à expiration en date du 27 mai 2030.
Laurent COMBALBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49