Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE SYLVANIE
Monsieur Laurent COMBALBERT

Numéro de dépôt :
4651006
Date de dépôt :
27/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2030
DOMAINE DE SYLVANIE de Laurent COMBALBERT

Présentation de la marque DOMAINE DE SYLVANIE

Déposée par voie électronique le 27 mai 2020 par monsieur Laurent COMBALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE SYLVANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est monsieur Laurent COMBALBERT domicilié(e) Bois de Fremy - 89350 - VILLENEUVE LES GENETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent COMBALBERT domicilié(e) Bois de Fremy - 89350 - VIILLENEUVE LES GENETS - France.

La marque DOMAINE DE SYLVANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SYLVANIE arrivera à expiration en date du 27 mai 2030.

Laurent COMBALBERT a également déposé les autres marques suivantes : WDT CAMPUS - WHO DARES TRUSTS CAMPUS , ADC - AGENCE DE CONFIANCE (S) , TRUSTED AGENCY , POP Programme Observance Patient , QPI - QUOTIENT PERSONNEL D'INSECURITE , BE THE TRUSTED PERSON , TPTW - TRUSTED PLACE TO WORK , WHO DARES TRUST , THE TRUST AGENCY - TTA ,


Monsieur Laurent COMBALBERT - Bois de Fremy - 89350 - VILLENEUVE LES GENETS - France


Monsieur Laurent COMBALBERT - Bois de Fremy - 89350 - VIILLENEUVE LES GENETS - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.