Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCA AGENCE DE CONTROLE DE LA CONDUITE AUTOMOBILE
SARL LAURENT CHEVALIER

Numéro de dépôt :
3430704
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/05/2016
ACCA AGENCE DE CONTROLE DE LA CONDUITE AUTOMOBILE de LAURENT CHEVALIER

Présentation de la marque ACCA AGENCE DE CONTROLE DE LA CONDUITE AUTOMOBILE

Déposée le 29 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAURENT CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ACCA AGENCE DE CONTROLE DE LA CONDUITE AUTOMOBILE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAURENT CHEVALIER domicilié(e) Siège social : 246 Cours Lafayette,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 125 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GINESTIE MAGELLAN PALEY VINCENT Maître P. Henry MICHAUD domicilié(e) 131 Boulevard Stalingrad,69624 VILLEURBANNE CEDEX - 69624 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCA AGENCE DE CONTROLE DE LA CONDUITE AUTOMOBILE est expirée depuis le 29 mai 2016.

LAURENT CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : FENÊTRES HABITAT EXPERTS EN MENUISERIE , RHÔNE ALPES OUVERTURES , PRODESIGNPLUS , BEE2ME Garder le lien avec ses ruches , PATCHOUM


SARL LAURENT CHEVALIER - Siège social : 246 Cours Lafayette,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 413125337


Cabinet GINESTIE MAGELLAN PALEY VINCENT Maître P. Henry MICHAUD - 131 Boulevard Stalingrad,69624 VILLEURBANNE CEDEX - 69624 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Inscription le 8 janvier 2008 - Changement de dénomination n°466545 - Publication au BOPI 2008-01-08

Inscription le 8 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°466544 - Publication au BOPI 2008-01-08

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Bureaux de placement.Transport ; Information en matière de transport ;Education ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, confèrences ou congrès ;Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Services juridiques ; Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; contrôle technique de véhicules automobiles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.