VTT Vélo Terroir et Territoire V.T.T. Vélo Terroir et territoire V-T-T Vélo Terroir et Territoire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VTT Vélo Terroir et Territoire V.T.T. Vélo Terroir et territoire V-T-T Vélo Terroir et Territoire
M. laurent cherbonnel
Numéro de dépôt :
4100572
Date de dépôt :
24/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2024
Présentation de la marque VTT Vélo Terroir et Territoire V.T.T. Vélo Terroir et territoire V-T-T Vélo Terroir et Territoire
Déposée par voie électronique le 24 juin 2014 par monsieur laurent cherbonnel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VTT Vélo Terroir et Territoire V.T.T. Vélo Terroir et territoire V-T-T Vélo Terroir et Territoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est monsieur laurent cherbonnel domicilié(e) le soly - 69490 - St Romain de popey - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. laurent cherbonnel domicilié(e) le soly - 69490 - St Romain de popey - France.
La marque VTT Vélo Terroir et Territoire V.T.T. Vélo Terroir et territoire V-T-T Vélo Terroir et Territoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VTT Vélo Terroir et Territoire V.T.T. Vélo Terroir et territoire V-T-T Vélo Terroir et Territoire est expirée depuis le 24 juin 2024.
M. laurent cherbonnel - le soly - 69490 - St Romain de popey - France
M. laurent cherbonnel - le soly - 69490 - St Romain de popey - France
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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