Marque expirée - Marque en non vigueur

MINUS MODIQUE
Monsieur Laurent CHARVILLAT

Numéro de dépôt :
3387744
Date de dépôt :
24/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2015
MINUS MODIQUE de Laurent CHARVILLAT

Présentation de la marque MINUS MODIQUE

Déposée le 24 octobre 2005 par monsieur Laurent CHARVILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINUS MODIQUE »

Le déposant est monsieur Laurent CHARVILLAT domicilié(e) domicilé 143, rue des Rosiers,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marguerite BILALIAN Avocat à la Cour domicilié(e) 9, rue de Téhéran,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINUS MODIQUE est expirée depuis le 24 octobre 2015.


Monsieur Laurent CHARVILLAT - domicilé 143, rue des Rosiers,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France


Madame Marguerite BILALIAN Avocat à la Cour - 9, rue de Téhéran,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Publications, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; manuels d'instruction. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de télécommunications ; services d'échange de correspondance, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet. Services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires, de journaux, de périodiques, de livres, de collection de livres, et plus généralement, de tous supports sonores et/ou visuels et de tous supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, stages, conférences ou forums. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de festivals, organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences et congrès. Organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Production et montage de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films et de spectacles vivants.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.