Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICES - PACK "NOUS EMBALLONS LA QUALITE"
Monsieur Laurent CHARRIERE

Numéro de dépôt :
1422804
Date de dépôt :
13/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/1997
DELICES - PACK \

Présentation de la marque DELICES - PACK "NOUS EMBALLONS LA QUALITE"

Déposée le 13 août 1987 par monsieur Laurent CHARRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICES - PACK "NOUS EMBALLONS LA QUALITE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Laurent CHARRIERE domicilié(e) 27, rue Galliéni, 92100 BOULOGNE Monsieur Dominique LAVAL,109, bd Beaumarchais, 75003 PARIS. - France.

La marque DELICES - PACK "NOUS EMBALLONS LA QUALITE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES - PACK "NOUS EMBALLONS LA QUALITE" est expirée depuis le 13 août 1997.

Laurent CHARRIERE a également déposé les autres marques suivantes : DELICES PACK


Monsieur Laurent CHARRIERE - 27, rue Galliéni, 92100 BOULOGNE Monsieur Dominique LAVAL,109, bd Beaumarchais, 75003 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Inscription le 19 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204997 - Publication au BOPI 1996-08-19

Inscription le 7 janvier 1992 - Transmission de propriété n°58978 - Publication au BOPI 1992-01-07

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures; photographies papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.