Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOPAIN
Monsieur LAURENT CAMUS

Numéro de dépôt :
4495152
Date de dépôt :
27/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2028
BIOPAIN de LAURENT CAMUS

Présentation de la marque BIOPAIN

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2018 par monsieur LAURENT CAMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est monsieur LAURENT CAMUS domicilié(e) ROUTE DU PINET - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LAURENT CAMUS domicilié(e) ROUTE DU PINET - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France.

La marque BIOPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPAIN arrivera à expiration en date du 27 octobre 2028.


Monsieur LAURENT CAMUS - ROUTE DU PINET - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France


Monsieur LAURENT CAMUS - ROUTE DU PINET - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.