Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Key English School
Laurent Brustier, Agissant pour le compte de la société "Key English School" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3748118
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Key English School de Laurent Brustier

Présentation de la marque Key English School

Déposée par voie électronique le 22 juin 2010 par Laurent Brustier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Key English School »

Le déposant est Laurent Brustier, Agissant pour le compte de la société "Key English School" en cours de formation domicilié(e) 0 Chalet le Coucou - 1913 Saillon - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent Brustier domicilié(e) 0 Chalet le Coucou - 1913 Saillon - Suisse.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41


Laurent Brustier, Agissant pour le compte de la société "Key English School" en cours de formation - 0 Chalet le Coucou - 1913 Saillon - Suisse


Laurent Brustier - 0 Chalet le Coucou - 1913 Saillon - Suisse


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544815 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;site web publicités par voie électronique ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;Services d'enseignement.