Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCHE-ORIENT 1980
Monsieur Laurent BROUSTERA

Numéro de dépôt :
95567923
Date de dépôt :
12/04/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2005

Présentation de la marque PROCHE-ORIENT 1980

Déposée le 12 avril 1995 par monsieur Laurent BROUSTERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROCHE-ORIENT 1980 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est monsieur Laurent BROUSTERA domicilié(e) 56, rue Georges Clémenceau, 33380 BIGANOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent BROUSTERA - France.

La marque PROCHE-ORIENT 1980 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCHE-ORIENT 1980 est expirée depuis le 12 avril 2005.


Monsieur Laurent BROUSTERA - 56, rue Georges Clémenceau, 33380 BIGANOS - France


Monsieur Laurent BROUSTERA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Jeu de société