Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PINART RENCONTRE ENTRE L ART ET LE VIN
M. laurent brisset, Agissant pour le compte de la société "PINART'" en cours de formation
M. Guillaume Lafuente, Agissant pour le compte de la société "PINART'" en cours de formation
M. alexandre boronat, Agissant pour le compte de la société "PINART'" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3876773
Date de dépôt :
24/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
PINART RENCONTRE ENTRE L ART ET LE VIN de laurent brisset

Présentation de la marque PINART RENCONTRE ENTRE L ART ET LE VIN

Déposée le 24 novembre 2011 par monsieur laurent brisset, monsieur Guillaume Lafuente, monsieur alexandre boronat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PINART RENCONTRE ENTRE L ART ET LE VIN »

Les déposants sont monsieur laurent brisset domicilié(e) Impérial 2, 339 place paul valéry - 34280 - la grande motte - France, monsieur Guillaume Lafuente domicilié(e) Les jardins de l'aqueduc, 127 rue rené étiemble, appt 214 bat E2 - 34090 - montpellier - France, monsieur alexandre boronat domicilié(e) 3 rue du petit scel - 34000 - montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. alexandre boronat domicilié(e) 3 rue du petit scel - 34000 - montpellier - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35


M. laurent brisset, Agissant pour le compte de la société "PINART'" en cours de formation - Impérial 2, 339 place paul valéry - 34280 - la grande motte - France

M. Guillaume Lafuente, Agissant pour le compte de la société "PINART'" en cours de formation - Les jardins de l'aqueduc, 127 rue rené étiemble, appt 214 bat E2 - 34090 - montpellier - France

M. alexandre boronat, Agissant pour le compte de la société "PINART'" en cours de formation - 3 rue du petit scel - 34000 - montpellier - France


M. alexandre boronat - 3 rue du petit scel - 34000 - montpellier - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594202 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.