Marque enregistrée - Marque en vigueur

Madame Stuart
Monsieur laurent brenta

Numéro de dépôt :
4561568
Date de dépôt :
21/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2029
Madame Stuart de laurent brenta

Présentation de la marque Madame Stuart

Déposée par voie électronique le 21 juin 2019 par monsieur laurent brenta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Madame Stuart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est monsieur laurent brenta domicilié(e) 10 Marie Stuart - 75002 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Y & S ASSOCIES, Monsieur LAURENT BRENTA domicilié(e) 10 rue Marie Stuart - 75002 - paris - France.

La marque Madame Stuart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Madame Stuart arrivera à expiration en date du 21 juin 2029.


Monsieur laurent brenta - 10 Marie Stuart - 75002 - paris - France


Y & S ASSOCIES, Monsieur LAURENT BRENTA - 10 rue Marie Stuart - 75002 - paris - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.