Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTELIA EDITIONS
Laurent BOUHANNA, Agissant pour le compte de la société “ ARTELIA ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3693306
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2019
ARTELIA EDITIONS de Laurent BOUHANNA

Présentation de la marque ARTELIA EDITIONS

Déposée le 23 novembre 2009 par Laurent BOUHANNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTELIA EDITIONS »

Le déposant est Laurent BOUHANNA, Agissant pour le compte de la société “ ARTELIA ” en cours de formation domicilié(e) 24 rue Dagorno - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent BOUHANNA domicilié(e) 24 rue Dagorno - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTELIA EDITIONS est expirée depuis le 23 novembre 2019.


Laurent BOUHANNA, Agissant pour le compte de la société “ ARTELIA ” en cours de formation - 24 rue Dagorno - 75012 - PARIS - France


Laurent BOUHANNA - 24 rue Dagorno - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 14 novembre 2019 - Immatriculation de société n°772847 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14

Inscription le 25 juin 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°789457 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Inscription le 6 juillet 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°789988 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.