Déposée par voie électronique le 29 octobre 2012 par monsieur Laurent BOUGHABA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRE D'ISLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-47 du 23 novembre 2012.
Le déposant est monsieur Laurent BOUGHABA domicilié(e) 5 Villa Joséphine - 92120 - Montrouge - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître LESEC, Mme. Marie-Félicie LESEC domicilié(e) 62 rue de Maubeuge - 75009 - Paris - France.
La marque TERRE D'ISLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'ISLAM est expirée depuis le 29 octobre 2022.
M. Laurent BOUGHABA - 5 Villa Joséphine - 92120 - Montrouge - France
Maître LESEC, Mme. Marie-Félicie LESEC - 62 rue de Maubeuge - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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