Déposée le 19 mai 2009 par Laurent Bonnaud et Jean Francois BRUNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUN AIR PHOTOVOLTAÏQUE »
Les déposants sont Laurent Bonnaud domicilié(e) 6 rue du bois Robin - 44500 - LA BAULE - France et Jean Francois BRUNET domicilié(e) 5 rue du bois Robin - 86000 - POITIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN FRANCOIS BRUNET domicilié(e) 5 RUE DELAUNAY - 86000 - POITIERS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN AIR PHOTOVOLTAÏQUE est expirée depuis le 19 mai 2019.
Laurent Bonnaud - 6 rue du bois Robin - 44500 - LA BAULE - France
Jean Francois BRUNET - 5 rue du bois Robin - 86000 - POITIERS - France
JEAN FRANCOIS BRUNET - 5 RUE DELAUNAY - 86000 - POITIERS - France
Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SUN AIR PHOTOVOLTAÏQUE"
