Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cousette
Laurent Boitel, Agissant pour le compte de la société "sarl" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3851726
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2021
Cousette de Laurent Boitel

Présentation de la marque Cousette

Déposée par voie électronique le 8 août 2011 par Laurent Boitel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cousette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est Laurent Boitel, Agissant pour le compte de la société "sarl" en cours de formation domicilié(e) 117 avenue Jean Jaures - 92140 - Clamart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent Boitel domicilié(e) 117 avenue Jean Jaures - 92140 - Clamart - France.

La marque Cousette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cousette est expirée depuis le 8 août 2021.


Laurent Boitel, Agissant pour le compte de la société "sarl" en cours de formation - 117 avenue Jean Jaures - 92140 - Clamart - France


Laurent Boitel - 117 avenue Jean Jaures - 92140 - Clamart - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Patrons pour la couture ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Couture.