Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BEURRE A TARTINER AU PIMENT D'ESPELETTE (AOC)
Numéro de dépôt :
3518178
Date de dépôt :
02/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BEURRE A TARTINER AU PIMENT D'ESPELETTE (AOC)
Déposée le 2 août 2007 par LAURENT BESSOUAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEURRE A TARTINER AU PIMENT D'ESPELETTE (AOC) »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 3 juin 2008 - Rejet total n°474959 - Publication au BOPI 2008-06-03
Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36