M. laurent bergier, Agissant pour le compte de la société "Franciele" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4004002
Date de dépôt :
11/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2023
Présentation de la marque Franciele
Déposée par voie électronique le 11 mai 2013 par monsieur laurent bergier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Franciele » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-22 du 31 mai 2013.
Le déposant est monsieur laurent bergier domicilié(e) 230 rue des buissonnets - 34170 - Castelnau le lez - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. laurent bergier domicilié(e) 230 rue des buissonnets - 34170 - Castelnau le lez - France.
La marque Franciele a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Franciele est expirée depuis le 11 mai 2023.
M. laurent bergier, Agissant pour le compte de la société "Franciele" en cours de formation - 230 rue des buissonnets - 34170 - Castelnau le lez - France
M. laurent bergier - 230 rue des buissonnets - 34170 - Castelnau le lez - France
Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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