Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

NOVAP'
Laurent BEDEL Agissant pour le compte de la société "ELBE Téchnologies" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3629285
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
NOVAP\' de Laurent BEDEL

Présentation de la marque NOVAP'

Déposée par voie électronique le 12 février 2009 par Laurent BEDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVAP' »

Le déposant est Laurent BEDEL Agissant pour le compte de la société "ELBE Téchnologies" en cours de formation domicilié(e) 16 rue Jacques Mellez,88110 Raon l'Etape - 88110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent BEDEL domicilié(e) 59 Grande Rue,54300 HERIMENIL - 54300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque NOVAP' est expirée depuis le 12 février 2019.


Laurent BEDEL Agissant pour le compte de la société "ELBE Téchnologies" en cours de formation - 16 rue Jacques Mellez,88110 Raon l'Etape - 88110 - France


Laurent BEDEL - 59 Grande Rue,54300 HERIMENIL - 54300 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 15 octobre 2013 - Renonciation totale n°610944 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.