Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

6 mois
Laurent BECCARIA
Patrick De Saint Exupéry
Alain Frilet

Numéro de dépôt :
3799796
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
6 mois de Laurent BECCARIA

Présentation de la marque 6 mois

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2011 par Laurent BECCARIA, Patrick De Saint Exupéry, Alain Frilet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 6 mois »

Les déposants sont Laurent BECCARIA domicilié(e) 7 rue des Arènes - 75005 - Paris - France, Patrick De Saint Exupéry domicilié(e) 27 rue Jacob - 75006 - Paris - France, Alain Frilet domicilié(e) 27 rue Jacob - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 6 mois domicilié(e) 27 rue Jacob - 75006 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Laurent BECCARIA - 7 rue des Arènes - 75005 - Paris - France

Patrick De Saint Exupéry - 27 rue Jacob - 75006 - Paris - France

Alain Frilet - 27 rue Jacob - 75006 - Paris - France


6 mois - 27 rue Jacob - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 14 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550962 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°565910 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.