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Marques déposées par monsieur Laurent BAZIN
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ACTE V ACTE VIANDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTE V ACTE VIANDE
M. Laurent BAZIN
M. Christian COTELLE

Numéro de dépôt :
4306296
Date de dépôt :
11/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2026
ACTE V ACTE VIANDE de Laurent BAZIN

Présentation de la marque ACTE V ACTE VIANDE

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2016 par monsieur Laurent BAZIN et monsieur Christian COTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTE V ACTE VIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Les déposants sont monsieur Laurent BAZIN domicilié(e) 5 Rue des Tourelles - 02600 - SAINT PIERRE AIGLE - France et monsieur Christian COTELLE domicilié(e) 14 Rue du Cerf - 02600 - VILLERS COTTERETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent BAZIN domicilié(e) 5 RUE des Tourelles - 02600 - SAINT-PIERRE-AIGLE - France.

La marque ACTE V ACTE VIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTE V ACTE VIANDE arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.


M. Laurent BAZIN - 5 Rue des Tourelles - 02600 - SAINT PIERRE AIGLE - France

M. Christian COTELLE - 14 Rue du Cerf - 02600 - VILLERS COTTERETS - France


M. Laurent BAZIN - 5 RUE des Tourelles - 02600 - SAINT-PIERRE-AIGLE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Viande ; extraits de viande ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux .