Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBULANCES DU SAULNOIS
M. LAURENT BAUDOIN
LE GROUPEMENT D ARIANE, sarl

Numéro de dépôt :
3956971
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2022
AMBULANCES DU SAULNOIS de LAURENT BAUDOIN

Présentation de la marque AMBULANCES DU SAULNOIS

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2012 par monsieur LAURENT BAUDOIN et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE GROUPEMENT D ARIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMBULANCES DU SAULNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Les déposants sont monsieur LAURENT BAUDOIN domicilié(e) 31 RUE DU STADE - 57445 - GUNTZVILLER - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE GROUPEMENT D ARIANE domicilié(e) ZONE ARIANE PLUS - 57400 - BUHL LORRAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le groupement dAriane, M. Laurent BAUDOIN domicilié(e) ZONE ARIANE PLUS - 57400 - BUHL LORRAINE - France.

La marque AMBULANCES DU SAULNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBULANCES DU SAULNOIS est expirée depuis le 29 octobre 2022.


M. LAURENT BAUDOIN - 31 RUE DU STADE - 57445 - GUNTZVILLER - France

LE GROUPEMENT D ARIANE, sarl - ZONE ARIANE PLUS - 57400 - BUHL LORRAINE - France - SIREN 4


le groupement dAriane, M. Laurent BAUDOIN - ZONE ARIANE PLUS - 57400 - BUHL LORRAINE - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.