Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU VERDOUBLE
Monsieur Laurent Battist

Numéro de dépôt :
4687704
Date de dépôt :
02/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2030
DOMAINE DU VERDOUBLE de Laurent Battist

Présentation de la marque DOMAINE DU VERDOUBLE

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2020 par monsieur Laurent Battist auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU VERDOUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Laurent Battist domicilié(e) 2 Bac D'al Devez - 11350 - Cucugnan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine du Verdouble, Monsieur Laurent Battist domicilié(e) 2 2 chemin du bac d'al devez - 11350 - Cucugnan - France.

La marque DOMAINE DU VERDOUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4687704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VERDOUBLE arrivera à expiration en date du 2 octobre 2030.


Monsieur Laurent Battist - 2 Bac D'al Devez - 11350 - Cucugnan - France


Domaine du Verdouble, Monsieur Laurent Battist - 2 2 chemin du bac d'al devez - 11350 - Cucugnan - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Vins à indication géographique protégée.