Déposée par voie électronique le 25 janvier 2014 par monsieur laurent bassereau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Paillat du Forez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est monsieur laurent bassereau domicilié(e) 18 chemin Alphonse Daudet - 42210 - Saint André le Puy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. laurent bassereau domicilié(e) 18 chemin Alphonse Daudet - 42210 - Saint André le Puy - France.
La marque Paillat du Forez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paillat du Forez est expirée depuis le 25 janvier 2024.
M. laurent bassereau - 18 chemin Alphonse Daudet - 42210 - Saint André le Puy - France
M. laurent bassereau - 18 chemin Alphonse Daudet - 42210 - Saint André le Puy - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Sacs en papier pour l'emballage, pochettes en papier pour l'emballage, boîtes en carton ou en papier, feuillets en papier pour l'emballage, napperons en papier, serviettes en papier, publications, prospectus, revues ;
Préparations à base de céréales, farines, pains, pâtisserie, levure, poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles ;
Services rendus par un franchiseur dans le domaine de la restauration rapide, de la boulangerie et de la boulangerie dite viennoise, à savoir concession de licences.
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