écovoltaïque Le photovoltaïque au service de l'écologie
Présentation de la marque écovoltaïque Le photovoltaïque au service de l'écologie
Déposée le 26 mai 2009 par Laurent BARTHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « écovoltaïque Le photovoltaïque au service de l'écologie »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque écovoltaïque Le photovoltaïque au service de l'écologie est expirée depuis le 26 mai 2019.
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Inscription le 22 février 2010 - Rejet partiel n°517255 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22