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Marques déposées par monsieur laurent Baluc-Rittener
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CAP One
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP One
M. laurent Baluc-Rittener, Agissant pour le compte de la société "coaching, accompagnement, formation" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4242902
Date de dépôt :
22/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2026
CAP One de laurent Baluc-Rittener

Présentation de la marque CAP One

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2016 par monsieur laurent Baluc-Rittener auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP One » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur laurent Baluc-Rittener domicilié(e) 20 rue sully - 31500 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. laurent Baluc-Rittener domicilié(e) 20 rue sully - 31500 - Toulouse - France.

La marque CAP One a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP One arrivera à expiration en date du 22 janvier 2026.


M. laurent Baluc-Rittener, Agissant pour le compte de la société "coaching, accompagnement, formation" en cours de formation - 20 rue sully - 31500 - Toulouse - France


M. laurent Baluc-Rittener - 20 rue sully - 31500 - Toulouse - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles .