Déposée le 9 juillet 2012 par monsieur Laurent Bai et madame Nathalie Dumas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Comte Dumas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Les déposants sont monsieur Laurent Bai domicilié(e) 6 rue de la Michodière - 75002 - Paris - France et madame Nathalie Dumas domicilié(e) 6 rue de la Michodière - 75002 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent Bai domicilié(e) 6 rue de la Michodière - 75002 - Paris - France.
La marque Comte Dumas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Laurent Bai - 6 rue de la Michodière - 75002 - Paris - France
Mme. Nathalie Dumas - 6 rue de la Michodière - 75002 - Paris - France
M. Laurent Bai - 6 rue de la Michodière - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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