Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP CONFORMITE AMELIORATION PERFORMANCES
M. LAURENT AUVRAY

Numéro de dépôt :
3979505
Date de dépôt :
03/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2023
CAP CONFORMITE AMELIORATION PERFORMANCES de LAURENT AUVRAY

Présentation de la marque CAP CONFORMITE AMELIORATION PERFORMANCES

Déposée par voie électronique le 3 février 2013 par monsieur LAURENT AUVRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP CONFORMITE AMELIORATION PERFORMANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur LAURENT AUVRAY domicilié(e) 21 AVENUE DE CHANZY - 93320 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAURENT AUVRAY domicilié(e) 21 AVENUE DE CHANZY - 93320 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - France.

La marque CAP CONFORMITE AMELIORATION PERFORMANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979505.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CONFORMITE AMELIORATION PERFORMANCES est expirée depuis le 3 février 2023.


M. LAURENT AUVRAY - 21 AVENUE DE CHANZY - 93320 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - France


M. LAURENT AUVRAY - 21 AVENUE DE CHANZY - 93320 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Éducation ; formation ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.