CAP CONFORMITE AMELIORATION PERFORMANCES
Présentation de la marque CAP CONFORMITE AMELIORATION PERFORMANCES
Déposée par voie électronique le 3 février 2013 par monsieur LAURENT AUVRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP CONFORMITE AMELIORATION PERFORMANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP CONFORMITE AMELIORATION PERFORMANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979505.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CONFORMITE AMELIORATION PERFORMANCES est expirée depuis le 3 février 2023.
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21