Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AROMES CARAIBE
Laurent ASSIER de POMPIGNAN

Numéro de dépôt :
95601934
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2005

Présentation de la marque AROMES CARAIBE

Déposée le 15 décembre 1995 par la société Laurent ASSIER de POMPIGNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AROMES CARAIBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la société Laurent ASSIER de POMPIGNAN domicilié(e) 32, rue Ferdinand FOREST, 97122 BAIE-MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 774 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.I.C. COMPAGNIE IMPORT CARAIBE - France.

La marque AROMES CARAIBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601934.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROMES CARAIBE est expirée depuis le 15 décembre 2005.

Laurent ASSIER de POMPIGNAN a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANTZ ECO HABITAT , DOGPHORM , GOURMET BIO , BIO WAVE , IDSUN , La Maison Biologique , SUNCASH , SAUCE LA FLAMBOYANTE , SAUCE COCO OCEANE , ALLIANTZ ECO FROID


Laurent ASSIER de POMPIGNAN - 32, rue Ferdinand FOREST, 97122 BAIE-MAHAULT - France - SIREN 393774963


C.I.C. COMPAGNIE IMPORT CARAIBE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Inscription le 4 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523045 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-04

Arômes, Préparations aromatiques à usage alimentaire