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Marques déposées par laurent assie
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EN DOUCE ET PAIN D'EPICES
Marque expirée - Marque en non vigueur

EN DOUCE ET PAIN D'EPICES
laurent assie
marie perrin

Numéro de dépôt :
3667050
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/07/2019
EN DOUCE ET PAIN D\'EPICES de laurent assie

Présentation de la marque EN DOUCE ET PAIN D'EPICES

Déposée le 28 juillet 2009 par laurent assie et marie perrin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « EN DOUCE ET PAIN D'EPICES »

Les déposants sont laurent assie domicilié(e) 2 rue dante - 34500 - BEZIERS - France et marie perrin domicilié(e) 2 rue dante - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, laurent assié domicilié(e) 2 rue dante - 34500 - BEZIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN DOUCE ET PAIN D'EPICES est expirée depuis le 28 juillet 2019.


laurent assie - 2 rue dante - 34500 - BEZIERS - France

marie perrin - 2 rue dante - 34500 - BEZIERS - France


laurent assié - 2 rue dante - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.