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Marques déposées par monsieur Laurent Arnould
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CTD Pharma
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CTD Pharma
M. Laurent Arnould

Numéro de dépôt :
4246853
Date de dépôt :
05/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2026
CTD Pharma de Laurent Arnould

Présentation de la marque CTD Pharma

Déposée par voie électronique le 5 février 2016 par monsieur Laurent Arnould auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CTD Pharma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est monsieur Laurent Arnould domicilié(e) 75 Rue de Zimmersheim - 68400 - RIEDISHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent ARNOULD domicilié(e) 75 Rue de Zimmersheim - 68400 - RIEDISHEIM - France.

La marque CTD Pharma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTD Pharma arrivera à expiration en date du 5 février 2026.


M. Laurent Arnould - 75 Rue de Zimmersheim - 68400 - RIEDISHEIM - France


M. Laurent ARNOULD - 75 Rue de Zimmersheim - 68400 - RIEDISHEIM - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

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